CODE TO COMPLIANCE

Le blog

La conformité medtech traduite en langage d'ingénieur — normes décortiquées, retours de terrain, pipelines reproductibles.

Classeur de documentation technique ouvert à côté d'un ordinateur portable
RÉGULATOIRE · 10 MIN Le dossier technique MDR d'un logiciel : la structure attendue par l'organisme notifié

Annexes II et III du MDR appliquées à un SaMD : quelles sections, quels artefacts, et les erreurs qui font caler un audit. La structure du dossier technique attendue par l'organisme notifié.

Inventaire de composants logiciels affiché sur un écran sombre aux accents bleu cobalt
CYBERSÉCURITÉ · 8 MIN SBOM d'un dispositif médical : l'obligation légale (FDA §524B, CRA) et comment la tenir

Le SBOM est passé de bonne pratique à obligation légale : FDA §524B, Cyber Resilience Act, IEC 81001-5-1. Ce qu'il doit contenir, les formats CycloneDX/SPDX, et comment le générer et le maintenir.

Écran sombre affichant un graphe de pipeline CI/CD aux nœuds bleu cobalt
INGÉNIERIE · 8 MIN La doc 62304 qui s'écrit toute seule : notre pipeline CI/CD

Générer la documentation IEC 62304 depuis le pipeline CI/CD : SOUP list depuis le SBOM, traçabilité exigences-tests, revues par PR, release notes. Mapping concret et exemple de pipeline.

Dispositif médical connecté avec LED de statut bleu cobalt sur surface sombre
CYBERSÉCURITÉ · 7 MIN FDA §524B : le plan cybersécurité sans lequel votre dossier sera refusé

Section 524B du FD&C Act : critères d'un cyber device, les 4 exigences légales (plan vulnérabilités, développement sécurisé, SBOM, patchs), différences avec l'UE et checklist en 8 points.

Cadenas posé sur un circuit imprimé aux pistes bleu cobalt
CYBERSÉCURITÉ · 8 MIN IEC 81001-5-1 : par où commencer quand on a déjà 100k lignes de code

Plan de rattrapage IEC 81001-5-1 en 5 étapes pour du code existant : SBOM, threat model, gestion des vulnérabilités, tests sécurité et documentation. Sans réécrire votre produit.

Stylo plume posé sur un document officiel à côté d'un boîtier de dispositif médical
RÉGULATOIRE · 9 MIN Règle 11 du MDR : pourquoi votre app est probablement Classe IIa

La règle 11 de l'annexe VIII du MDR expliquée aux CTO : arbre de décision, guidance MDCG 2019-11, conséquences concrètes et cas limites. Pourquoi presque tout SaMD est au moins Classe IIa.